Christian Baute

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

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De: Christian Baute
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au 1° du I de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
pour la durée restant à courir de leurs mandats, les membres de cette commission nommés en vertu des dispositions applicables avant l'entrée en vigueur
du décret n° 2004-1009 du
24 septembre 2004
Groupe:
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Baute (Christian)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Baute (Christian)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Hantute (Arnaud)
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
26 Mars 200326/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.